CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU MERCREDI 24 FEVRIER 2010 – 20 H 30

ORDRE DU JOUR

I - – Approbation du P.V de la précédente réunion

II –INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

III - AFFAIRES FONCIERES

 lotissement de la cité B : vente du lot n°12 à Mlle Aurélie PICTON et M Matthieu BLONDON
Engagement de réalisation d’une voie d’accès secteur de l’ancien collège
Cession Consorts MATIAS à la Commune de Modane «derrière l’Eglise»

IV – AFFAIRES FINANCIERES

Avenant négatif au marché passé avec l’entreprise MARTOÏA BTP
Remboursement de l’assurance GROUPAMA
Remboursement de l’assurance SMACL
Refacturation de la taxe d’ordures ménagères aux locataires d’appartements communaux
Modification horaire d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe

V –. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

VI – INFORMATIONS DIVERSES

Modane, le 17 février 2010
Le Maire,

J.Claude RAFFIN